Informations légales

HBN DEVELOPPEMENT :

Siege social : 2 rue de Vienne. 75008 Paris – France.

RCS Paris n°528 978 489.

Représentant légal : Julien SAUCET

Code APE : 6831Z

N° de TVA : FR 5652897848900011

SARL au capital de 5 000 00 €

Téléphone : 01 42 93 07 03

Email : contact@hbndeveloppement.fr

Autorisation préfectorale : Carte de transaction n° T 13781 délivrée par la préfecture de Police de Paris.

Garantie financière : QBE Insurance (Europe) LIMITED – Cœur Défense – Tour A – 110 Esplanade du Général de Gaulle. 92931 La Défense Cedex. Montant : 110 000.00 €. Transactions sur immeubles et fonds de commerce.

Assurance Professionnelle : SERENIS Assurances – 34 rue de Wacken. 67906 Strasbourg Cedex 9.

Dans un souci de protection absolue de notre clientèle, il n’est reçu aucun fonds en dehors des honoraires. La profession régit par la loi dit Hoguet du 2 janvier 1970. Le mandat est obligatoire. Adhèrent SNPI

Conception du site: CSM MULTIMEDIA. 24 rue de l’égalité. 92 130 Issy les Moulineaux. www.csmgaussin.fr

Contenu du site :

Les informations contenues sur le site ont un caractère strictement informatif, la Direction Générale se réserve le droit d’en modifier le contenu. Le contenu du site (textes, images, sons, graphismes, documents téléchargeables…) sont la propriété exclusive de HBN DEVELOPPEMENT. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle du site constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes vers d’autres sites ainsi que leurs contenus ne sauraient, en aucun cas engager la responsabilité de HBN DEVELOPPEMENT. HBN DEVELOPPEMENT autorise d’autres sites internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers ses contenus. Cette autorisation est valable pour tout site, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou susceptibles de porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Loi informatique et libertés :

En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 n°78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage de HBN DEVELOPPEMENT et ne seront en aucun cas diffuser à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17, tous les utilisateurs du site ayant saisi des données à caractère personnel disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification, de suppression ou d’opposition. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment par email à contact@hbndeveloppement.fr ou par courrier à HBN DEVELOPPEMENT. 2 rue de Vienne. 75008 Paris.